1ère COMMISSION
Urbanisme – Construction
- Etude et définition de notre espace communal et de la politique d’aménagement. Mise en œuvre des moyens et des structures nécessaires,
- Mise en œuvre des prescriptions définies par le P.O.S et du Plan Local de l’Urbanisme ou de toute procédure concernant les documents d’urbanisme prospectif ou opérationnel,
- Définition et mise en œuvre d’une politique du logement, logements neufs, anciens, réhabilitations,
- Examen du tissu urbain, études sur le devenir du village,
- Etude des demandes de permis de construire ainsi que des autorisations d’occupation des sols puis délivrance de ces pièces, certificats d’urbanisme, renseignements d’urbanisme, autorisations de clôture, déclarations de travaux,
- Etude de toutes les correspondances émises en exécution des observations de la Commission d’urbanisme,
- Contrôle et suivi de la construction, police du bâtiment,
- Etudes ponctuelles d’aménagement ou d’interventions de réaménagement sur le ban communal,
- Mise en œuvre de la gestion du patrimoine communal non bâti, en relation avec les autres commissions pour les équipements les concernant.
Présidente de la commission : Mme Paulette FOURCADE, 1ère Adjointe au Maire
Membres :
Mmes et MM. les Adjoints
Mme Régine JAECK, Mme Eliane KELLER, Mme Marie MESSINA, M. Jean-Luc WEBER, M. Denis LIGIBEL.
2ème COMMISSION
Patrimoine communal bâti
- Gestion du patrimoine communal bâti : la maintenance, l’entretien, les grosses réparations, Mises en conformité,
- Mise en place et suivi des marchés de travaux,
- Suivi technique et financier des chantiers en relation avec les bureaux d’études qui pourraient assister le maître d’ouvrage.
Présidente de la commission : Mme Josiane CABATON, 2ème Adjointe au Maire
Membres :
Mmes et MM. les Adjoints
M. Marc GOEPFERT, Mme Jeannine SPENLE, M. Frédéric BACHELET, Mme Marie MESSINA, M. Michel LEOCADIE.
3ème COMMISSION
Grand environnement – Développement durable
- Mise en œuvre d’une politique de protection de la nature, des espaces naturels, cours d’eau, nappe phréatique,
- Préservation des ressources naturelles,
- Mise en œuvre du fleurissement et de l’embellissement général de la commune, création d’espaces verts et de massifs,
- Etude et suivi de la politique et gestion du Service des espaces verts,
- Lutte contre toutes les formes de nuisances et de pollutions,
- Lutte contre la prolifération des panneaux d’affichage,
- L’utilisation de produits phytosanitaires,
- Mise en œuvre d’initiatives pour l’utilisation par les services techniques de consommables s’inscrivant dans le concept de développement durable,
- Lancement d’un programme pour la fourniture de véhicules propres pour les services municipaux,
- Définitions de critères et versement d’aides aux ménages pour l’utilisation d’énergies renouvelables,
- Suivi de l’espace agricole et problèmes du monde agricole, chasse,
- Gestion du cimetière et des concessions funéraires,
- Dialogue avec les Commissions Voirie – Assainissement et Urbanisme
Présidente de la commission : Mme Chantal BRUN, 3ème Adjointe au Maire
Membres :
Mmes et MM. les Adjoints
Mme Jacqueline WEISS, Mme Marie MESSINA, M. Christian SCHIEBER, Mme Danièle KAUFMANN, M. Denis LIGIBEL, M. Frédéric BACHELET, M. Marc GOEPFERT.
4ème COMMISSION
Affaires scolaires – Jeunesse
AFFAIRES SCOLAIRES
- Gestion, maintenance et suivi des propriétés communales dans le domaine scolaire, en relation avec les commissions compétentes si nécessaire,
- Etude permanente des besoins dans le domaine scolaire,
- Relations suivies et dialogue avec le personnel enseignant, les associations des parents d’élèves. Relations avec les autorités d’inspection,
- Suivi du transport scolaire communal,
- Suivi de la restauration scolaire.
JEUNESSE :
- Suivi des actions en direction de la jeunesse initiées par la Communauté de Communes de l’Ile Napoléon et en particulier de l’association Les Copains d’Abord,
- Création de nouveaux espaces de rencontre pour les jeunes et en particulier les aires de jeux,
- Mise en œuvre de toutes initiatives se rapportant à la jeunesse et aux loisirs des jeunes,
- Information et sensibilisation des jeunes aux possibilités d’épanouissement personnel de voyages, d’ordre privé, proposées par le Conseil Municipal ou différents organismes locaux ou nationaux,
- Suivi et animation du Conseil Municipal des Jeunes
Présidente de la commission : Mme Michèle DUDA, 4ème Adjointe au Maire
Membres :
Mmes et MM. les Adjoints
Mme Marie MESSINA, M. Olivier SEITZ, M. Guy OMEYER, Mme Danièle MIMAUD, M. Michel LEOCADIE, M. Denis LIGIBEL, Mme Sophie LENET.
5ème COMMISSION
Voirie – Affaires foncières
VOIRIE :
- Mise en œuvre de la politique municipale relative à la voirie, gestion et entretien ne relevant pas de la compétence de la Communauté de Communes de l’Ile Napoléon ni de celle du SIRHIS,
ECLAIRAGE :
- Poursuite de la politique communale en vue de l’amélioration du réseau d’éclairage public.
ASSAINISSEMENT :
- Etude des projets d’assainissement en relation avec La Communauté de Communes de l’Ile Napoléon, les syndicats intercommunaux concernés
RESEAUX :
- Relations, concernant les réseaux, avec le Service des Eaux de la Ville de Mulhouse, avec EDF-GDF, les PTT et les télécommunications,
Président de la commission : M. Bernard NOTTER, 5ème Adjoint au Maire
Membres :
Mmes et MM. les Adjoints
M. Denis HIMMELBERGER, M. Jean-Luc WEBER, Mme Marie MESSINA, M. Denis LIGIBEL.
6ème COMMISSION
Affaires culturelles – Vie associative – Affaires cultuelles
AFFAIRES CULTURELLES, Vie associative
- Gestion des équipements culturels communaux tels que la Bibliothèque Municipale,
- Suivi des écoles de musique,
- Organisation de manifestations destinées à animer le village (concerts publics par exemple) animations de quartier,
- Encouragement de la vie associative dans la commune,
- Suivi des conventions souscrites entre la commune et certaines associations locales,
- Organisation de manifestations culturelles,
- Organisation des manifestations et cérémonies patriotiques (8 Mai, 14 Juillet, 11 Novembre, …)
- Gestion de la mémoire collective.
AFFAIRES CULTUELLES
- Relations avec le Conseil de Fabrique de l’Eglise, la Communauté des paroisses et l’ensemble des cultes
Président de la commission : M. Jeannot GROSHENNY, 6ème Adjoint au Maire
Membres :
Mmes et MM. les Adjoints
M. Christian SCHIEBER, Mme Eliane KELLER, M. Olivier SEITZ, M. Michel DE LA TORRE, M. Michel LEOCADIE, Mme Sophie LENET, Mme Micheline FOULON, Mme Jeannine SPENLE, Mlle Julie STAEBEL.
7ème COMMISSION
Affaires financières - Développement économique et touristique – Promotion du village – Communication – Sport
Affaires financières, développement économique, touristique, promotion du village
- Suivi des affaires financières, budget, contrôle des comptes, impôts et redevances
- Développement économique et touristique, promotion du village et relations extérieures,
- Développement de l’artisanat, équipement commercial
COMMUNICATION
- Suivi de la communication village : En Direct, Internet, Multimédias….
- Suivi des nouvelles technologies de communication (bureautique)
SPORT
- Gestion, maintenance et suivi des propriétés communales dans le domaine sportif (Complexe sportif Roger Hassenforder) en relation avec les commissions compétentes,
- Etude permanente des besoins dans le domaine sportif, au besoin propositions de création de nouvelles infrastructures en liaison avec les associations sportives ou le personnel enseignant,
- Animations de l’OMSAP pour ce qui est du domaine sportif ou associatif sportif,
- Etude et attribution des subventions proposées à travers l’OMSAP pour les associations sportives,
- Développement des loisirs sportifs,
- Suivi des performances des meilleurs sportifs locaux. L’organisation chaque année d’une ou de plusieurs manifestations en leur honneur, avec remise de diplômes ou de récompenses
- Attribution de coupes ou de challenges communaux à telle ou telle manifestation importante
Président de la commission : M. Jean-Pierre BARI, 7ème Adjoint au Maire
Membres :
Mmes et MM. les Adjoints
M. Christian SCHIEBER, M. Guy OMEYER, Mme Danièle MIMAUD, M. Frédéric BACHELET, Mme Sophie LENET, Mme Régine JAECK, M. Marc GOEPFERT.
8ème COMMISSION
Affaires sociales et familiales – Personnes âgées
- Suivi des affaires sociales : Etude de toutes les affaires relevant de la détresse humaine, physique et morale,
- Gestion, sous l’autorité du maire du Centre Communal d’Action Sociale,
- Représentation de la commune dans les diverses instances locales, cantonales ou départementales relevant de l’aide sociale ou de l’action sanitaire,
- Contacts avec les assistantes sociales du secteur,
- Gestion des problèmes de la famille, du logement social, placements,
- Examen des problèmes de l’emploi, en relation avec les autres commissions, avec les différents organismes ad’hoc, étude du problème du chômage. Relation avec l’ANPE, Réagir et l’AFPA, en liaison avec la Communauté de Communes de l’Ile Napoléon,
- Suivi du problème des personnes âgées. Relations avec l’assistance aux personnes âgées,
- Suivi d’un groupe de visiteurs du 3ème âge ou de personnes malades,
- Organisation de manifestations pour le 3ème âge : fête de Noël, colis de Noël, Noces d’Or, anniversaires élevés…
- Relations avec les instituts et organismes s’occupant des handicapés (ETH). Etude des problèmes d’accessibilité.
Président de la commission : M. Robert FEKETE, 8ème Adjoint au Maire
Membres :
Mmes et MM. les Adjoints
Mme Jacqueline WEISS, M. Denis HIMMELBERGER, Mme Marie MESSINA, M. Michel DE LA TORRE, M. Michel LEOCADIE, Mme Jeannine SPENLE, Mlle Julie STAEBEL.
9ème commission :
SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES, AFFAIRES LIEES A LA SANTE ET A L’HYGIENE PUBLIQUE
- Sécurité publique : liaison avec le corps local des sapeurs-pompiers, le Centre de Secours, le SDIS, la police municipale, la Gendarmerie et toute autorité chargée de police
- Organisation de la sécurité du village
- Affaires liées à la sécurité routière, étude et mise en œuvre de tous projets ayant trait à la sécurité du trafic, des piétons, des cyclistes, prévention routière
- Suivi des commissions de sécurité dans les établissements recevant du public
- Mise en œuvre et suivi du plan particulier d’intervention
- Liaison avec les associations ou organismes locaux ou régionaux chargés des secours,
- Suivi des affaires liées à la santé et à l’hygiène publiques »
Président : Denis HIMMELBERGER, Conseiller Municipal Délégué
Membres :
Mmes et MM. Les Adjoints
Jacqueline WEISS, Julie STAEBEL, Christian SCHIEBER, Jean-Luc WEBER.
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