CONVOCATION LUNDI 29 SEPTEMBRE 2008 à 19H30
1. Approbation du procès-verbal du 25 août 2008
INSTITUTIONS MUNICIPALES
2. Modification de la composition du Conseil Municipal
3. Modification de la composition des commissions municipales
4. Election d’un nouveau délégué suppléant au Comité Technique Paritaire
5. Désignation d’un nouveau délégué au Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)
ELECTIONS DE DELEGUE AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
6. Election d’un délégué au SIVOM de l’Agglomération Mulhousienne
7. Election d’un délégué au Syndicat Mixte de l’Ill
8. Election d’un délégué au Syndicat Mixte du Quatelbach Canal Vauban
ADMINISTRATION GENERALE
9. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
10. Travaux de remplacement de la chaudière avec régulation à la bibliothèque et travaux de désembouage et traitement des circuits de chauffage au Centre de Soins du Quatelbach / Résultat de la consultation
11. Contrat de maintenance des installations de chauffage, traitement d’air et climatisation / Résultat de la consultation
12. Fourniture de vêtements de travail pour les services techniques / Résultat de la consultation
13. Fourniture et pose de clôture et portails aux abords du Centre de Soins du Quatelbach / Résultat de la consultation
14. Présentation et approbation du rapport annuel du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin – Exercice 2007
15. Validation de l’adhésion de la ville de Mulhouse au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin
16. Création du Centre Communal d’Action Sociale (autonome depuis 2004)
17. Octroi de gratifications aux personnes âgées à l’occasion des grands anniversaires
VOIRIE – AFFAIRES FONCIERES
18. Fourniture de sel de déneigement et d’urée technique / Lancement de la consultation
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
19. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM de l’Agglomération Mulhousienne relatif aux déchets – Exercice 2007
20. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM de l’Agglomération Mulhousienne relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement – Exercice 2007
21. Présentation et approbation du rapport d’activités 2007 de la ville de Mulhouse service annexe de l’eau
22. Organisation de la réception des « Maisons et balcons fleuris » / Attribution des prix et d’une subvention à l’association des « Säuser Dorf Frend »
AFFAIRES FINANCIERES – SPORTIVES
23. Approbation et modification de la garantie financière accordée par la commune à Habitat Familial d’Alsace pour la réalisation de logements à loyers attractifs
24. Acquisition d’équipements pour le COSEC pour permettre la participation à des Championnats de niveau régional
AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE
25. Partenariat financier entre la commune et l’association Le Moulin Dollfus et Noack / Conclusion d’une convention d’objectifs
26. Mise à disposition de locaux de l’Espace Dollfus et Noack / Conclusion d’une convention de mise à disposition entre la commune et l’association Le Moulin Dollfus et Noack
PERSONNEL COMMUNAL
27. Approbation de la modification du plan des effectifs
28. Formation du personnel communal / Convention à souscrire
DIVERS ET COMMUNICATIONS
|
|
|
